Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBALPAC
L'EMBALLAGE CARTON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522171
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1999

Présentation de la marque EMBALPAC

Déposée le 3 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMBALPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON domicilié(e) Zone Industrielle, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque EMBALPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBALPAC est expirée depuis le 3 avril 1999.

L'EMBALLAGE CARTON a également déposé les autres marques suivantes : PACBOOK , INSTAPAC , PACDISC , COLICHOC , PRESTOPAC , AUTOPAC , PACPOST , PRESTOPAC , AUTOPAC , MASTER -PAC


L'EMBALLAGE CARTON (S.A.) - Zone Industrielle, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés